Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Franck Marti
SOCIETE EUROPEENNE DU MEUBLE, sarl

Numéro de dépôt :
3948121
Date de dépôt :
19/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2022
Franck Marti de SOCIETE EUROPEENNE DU MEUBLE

Présentation de la marque Franck Marti

Déposée le 19 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE EUROPEENNE DU MEUBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Franck Marti » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE EUROPEENNE DU MEUBLE domicilié(e) ZAC de Faubourg de Paris - 59267 - PROVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 049 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARTINELLI Franck domicilié(e) 13 rue du Luxembourg - 59100 - ROUBAIX - France.

La marque Franck Marti a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Franck Marti est expirée depuis le 19 septembre 2022.

SOCIETE EUROPEENNE DU MEUBLE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE CUISINE , CUISINES DE FRANCE , FLAMMARIA , LES ATELIERS DU MANOIR


SOCIETE EUROPEENNE DU MEUBLE, sarl - ZAC de Faubourg de Paris - 59267 - PROVILLE - France - SIREN 513049973


M. MARTINELLI Franck - 13 rue du Luxembourg - 59100 - ROUBAIX - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.